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Marques déposées par AVITAL David
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SPS SOUVERAINETES & PROGRES SOCIAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPS SOUVERAINETES & PROGRES SOCIAUX
AVITAL David
BIENVENU Alain

Numéro de dépôt :
3050593
Date de dépôt :
31/08/2000
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/2010
SPS SOUVERAINETES & PROGRES SOCIAUX de AVITAL David

Présentation de la marque SPS SOUVERAINETES & PROGRES SOCIAUX

Déposée le 31 août 2000 par AVITAL David et BIENVENU Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPS SOUVERAINETES & PROGRES SOCIAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Les déposants sont AVITAL David, domicilié(e) 14 Avenue de la SABLIERE, 59370 MONSON BAROEUL - France et BIENVENU Alain, domicilié(e) 4 Rue d'ISLY, 59000 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIENVENU Alain - France.

La marque SPS SOUVERAINETES & PROGRES SOCIAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050593.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPS SOUVERAINETES & PROGRES SOCIAUX est expirée depuis le 31 août 2010.

AVITAL David a également déposé les autres marques suivantes : LES ÉDITIONS HALVAÏ , LTC LE TERTIAIRE COMMUNAL , BUILDING'S SENTIER AIRPORT BUILDING'S


AVITAL David - 14 Avenue de la SABLIERE, 59370 MONSON BAROEUL - France

BIENVENU Alain - 4 Rue d'ISLY, 59000 LILLE - France


BIENVENU Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Activité culturelle.